CRCDE
 
La CRCDE s'intéresse à l'Arctique canadien et aux impacts des changements climatiques sur le droit, aux revendications de souveraineté du Canada, au développement et à l'application des droits canadien et international de l'environnement dans l'Arctique; à la protection des eaux, des >> LIRE LA SUITE
 

Veille
Environnementale

24 Juin 2017
Vers un Pacte mondial pour l’environnement : Agir pour la planète, agir par le droit
15 Mai 2017
Rapport du comité d'experts sur la modernisation de l'Office National de l'Énergie
2 Mai 2017
Adoption des sources d'énergie renouvelable au Canada Analyse des marchés de l'énergie Mai 2017
1 Mai 2017
Le caribou migrateur du Québec est «en voie de disparition»
24 Avril 2017
Sables bitumineux: une méthode plus précise pour mesurer les émissions de COV
 
 

Nouvelles

19 Octobre 2017
la Chaire de recherche du canada en droit de l'environnement (CRCDE) organise, en collaboration avec la Faculté de droit de l'Université Laval, l'Institut Hydro-Québec en environnement,... En savoir plus
28 Septembre 2017
La table ronde se tiendra le 28 septembre 2017 de 11h30 à 13h00 à la salle 3A du pavillon Charles-De Koninck à la faculté de droit de l'Université Laval. Cette table ronde est organisée par... En savoir plus
5 Juillet 2017
La doctorante Stéphanie Roy, membre de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, obtient la bourse Pierre Elliott Trudeau. Ses recherches visent à redéfinir les obligations... En savoir plus
24 Juin 2017
La professeure Paule Halley, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, a participé aux consultations entreprises sur la rédaction d’un avant-projet de Pacte mondial... En savoir plus
23 Mai 2017
Un événement organisé par Univert Laval et l'AQLPA le mardi 23 mai 2017 de 18h15 à 22h00 au Grand salon Université Laval. Pour plus de détails, voir le lien : bit.ly/DébatAQLPA

Publications

"L’accès à la justice en matière d’environnement en droit québécois et canadien"
Paule Halley
Dans Julien Bétaille (dir.), Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, 2016, 341-358.  
Mémoire sur le projet de loi 102 "Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert"
Paule Halley et Aurélie-Zia Gakwaya
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le projet de loi 102 "Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le...
Que nous apprend l'évolution du système juridique canadien encadrant la forêt au Canada sur la gouvernance des ressources naturelles et leur mise en valeur?
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
La mise en valeur durable des ressources naturelles du Canada revêt une importance cruciale pour un avenir prospère. Elle constitue l’un des principaux défis que le pays devra relever, dans un...
Les ententes sur les répercussions et les avantages et la gouvernance locale des ressources naturelles au Canada
Paule HALLEY
dans M. Hautereau-Boutonnet (dir.), Le contrat et l'environnement, Bruylant, Bruxelles, 2015, 41-68. En savoir plus
La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest
Sessinou Émile HOUEDANOU
Études africaines, Éditions L'Harmattan, 2015, 236 p. «  La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest » fait une analyse critique des mécanismes juridique et...
Mémoire sur le Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement »
Paule HALLEY et Aurélie-Zia GAKWAYA
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le Livre vert Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la...

 

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