CRCDE
 
La CRCDE s'intéresse à l'Arctique canadien et aux impacts des changements climatiques sur le droit, aux revendications de souveraineté du Canada, au développement et à l'application des droits canadien et international de l'environnement dans l'Arctique; à la protection des eaux, des >> LIRE LA SUITE
 

Veille
Environnementale

22 Septembre 2016
L'accord de Paris pourrait entrer en vigueur cette année
21 Septembre 2016
Le début des relevés sismiques dans le fleuve Saint-Laurent pour le tracé du projet Énergie Est
20 Septembre 2016
Northern Gateway ne porte pas en appel le jugement qui rejette l’approbation de son pipeline
19 Septembre 2016
Le projet de loi 106 présenté en juin et visant la mise en oeuvre de la politique énergétique québécoise à l'horizon 2030 fait déjà couler de l'encre
16 Septembre 2016
La Cour pénale internationale aura compétence sur les crimes contre l'environnement
 
 

Nouvelles

23 Septembre 2016
Ce colloque est organisé dans le cadre des Journées franco-québécoises par le Centre de droit international et transnational (CDIT), la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, la... En savoir plus
9 Juin 2016
Conférence avec Agnès Michelot, Maître de conférences de droit public à la Faculté de droit et de sciences politiques et de gestion de l'Université de La Rochelle (France), Directrice du Centre d'... En savoir plus
9 Mai 2016
Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) a accordé une importante subvention de recherche à la CRCDE dans le cadre du concours Savoir. Les membres de la Chaire et sa titulaire, Paule... En savoir plus
22 Avril 2016
En ce jour de la Terre, 171 pays se sont réunis à New York pour signer l'Accord sur le climat conclu à Paris en décembre dernier dans le cadre de la COP 21. Diverses personnalités ont souligné ce... En savoir plus
11 Avril 2016
                  Conférence de Martin Dumas, avocat, professeur agrégé à la Faculté des sciences sociales et directeur de... En savoir plus

Publications

Les ententes sur les répercussions et les avantages et la gouvernance locale des ressources naturelles au Canada
Paule HALLEY
dans M. Hautereau-Boutonnet (dir.), Le contrat et l'environnement, Bruylant, Bruxelles, 2015, 41-68. En savoir plus
La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest
Sessinou Émile HOUEDANOU
Études africaines, Éditions L'Harmattan, 2015, 236 p. «  La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest » fait une analyse critique des mécanismes juridique et...
Mémoire sur le Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement »
Paule HALLEY et Aurélie-Zia GAKWAYA
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le Livre vert Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la...
Les mesures de suivi de la conformité et d’application de la loi environnementale : l’expérience canadienne
Paule HALLEY
(2014) Revue Africaine de droit de l’environnement 53-66.
La protection de la loi contre les poursuites-bâillons
Paule HALLEY
Liaison Énergie-Francophonie numéro 98 - 3e trimestre 2014, Institut de la Francophonie pour le développement durable, p. 77-78. Disponible en ligne
Le droit à l’eau au Bénin
Sessinou Émile HOUEDANOU
Liaison Énergie-Francophonie numéro 98 - 3e trimestre 2014, Institut de la Francophonie pour le développement durable, p. 37-40. Disponible en ligne

 

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