CRCDE
 
La CRCDE s'intéresse à l'Arctique canadien et aux impacts des changements climatiques sur le droit, aux revendications de souveraineté du Canada, au développement et à l'application des droits canadien et international de l'environnement dans l'Arctique; à la protection des eaux, des >> LIRE LA SUITE
 

Veille
Environnementale

15 Mai 2017
Rapport du comité d'experts sur la modernisation de l'Office National de l'Énergie
2 Mai 2017
Adoption des sources d'énergie renouvelable au Canada Analyse des marchés de l'énergie Mai 2017
1 Mai 2017
Le caribou migrateur du Québec est «en voie de disparition»
24 Avril 2017
Sables bitumineux: une méthode plus précise pour mesurer les émissions de COV
20 Avril 2017
Le BAPE mènera des consultations sur le réaménagement de la voie ferrée
 
 

Nouvelles

23 Mai 2017
Un événement organisé par Univert Laval et l'AQLPA le mardi 23 mai 2017 de 18h15 à 22h00 au Grand salon Université Laval. Pour plus de détails, voir le lien : bit.ly/DébatAQLPA
21 Avril 2017
Stéphanie Roy, doctorante et étudiante-chercheure à la CRCDE, participera, le 21 avril prochain, à la demi-journée d'étude des rencontres de 2e et 3e cycle qui se tiendra au local 2419 du Pavillon De... En savoir plus
5 Avril 2017
La conférence-midi se tiendra au local 3A du pavillon De Koninck à 11h30 le mercredi 5 avril 2017. Cécile Duclaux-Monteil Ott, coordonnatrice de recherche au Centre d’études juridiques africaines... En savoir plus
23 Mars 2017
Plus de 44 après l’entrée en vigueur de la LQE, le projet de loi visant la réforme de la Loi sur la qualité de l’environnement afin de notamment moderniser le régime d’autorisation environnementale... En savoir plus
22 Mars 2017
La Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement a le plaisir d'accueillir Richard Ouellet, professeur titulaire en droit international  économique à la Faculté de droit et à l’... En savoir plus

Publications

"L’accès à la justice en matière d’environnement en droit québécois et canadien"
Paule Halley
Dans Julien Bétaille (dir.), Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, 2016, 341-358.  
Mémoire sur le projet de loi 102 "Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert"
Paule Halley et Aurélie-Zia Gakwaya
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le projet de loi 102 "Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le...
Que nous apprend l'évolution du système juridique canadien encadrant la forêt au Canada sur la gouvernance des ressources naturelles et leur mise en valeur?
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
La mise en valeur durable des ressources naturelles du Canada revêt une importance cruciale pour un avenir prospère. Elle constitue l’un des principaux défis que le pays devra relever, dans un...
Les ententes sur les répercussions et les avantages et la gouvernance locale des ressources naturelles au Canada
Paule HALLEY
dans M. Hautereau-Boutonnet (dir.), Le contrat et l'environnement, Bruylant, Bruxelles, 2015, 41-68. En savoir plus
La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest
Sessinou Émile HOUEDANOU
Études africaines, Éditions L'Harmattan, 2015, 236 p. «  La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest » fait une analyse critique des mécanismes juridique et...
Mémoire sur le Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement »
Paule HALLEY et Aurélie-Zia GAKWAYA
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le Livre vert Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la...

 

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