CRCDE
 

Arctique

 

La CRCDE s’intéresse à l’Arctique canadien et aux impacts des changements climatiques sur le droit, aux revendications de souveraineté du Canada, au développement et à l’application des droits canadien et international de l’environnement dans l’Arctique; à la protection des eaux, des territoires et des espèces sauvages de l’Archipel arctique canadien et du Passage du Nord-Ouest; à la protection des communautés inuites et à la participation du public.

Quelques résultats

 

  • P. Halley et N. Desrosiers « Développement durable et souveraineté dans l’Arctique. Quels défis? » (2012) 20 Natures Sciences Sociétés, 92-103.
  • P. Halley et M.-E. Mercier, « La mise en œuvre du développement durable et l’exercice de la souveraineté canadienne dans l’Arctique », (2012) 72 Études canadiennes 23-40.
  • P. Halley et M.-E. Mercier, « Sustainable Development and the Greening of Sovereignty in the Canadian Arctic », dans C. Pelaudeix, A. Faure et R. Griffiths (éds), What Holds the Arctic Together?, Paris, L’Harmattan, 2012, 93-98.
  • P. Halley et M.-E. Mercier, « Riflessioni sullo sviluppo sostensible e sull’esercizio della sovranità canadese nell’Artico », (2011) LXVI Il Polo 9- 21.
  • Colloque international: Développement durable et souveraineté dans l'Arctique. Quels défis? à l'Université Laval les 17-18 mai 2010, en collaboration avec l’ORIE, l’Institut EDS, l’IHEI et la Chaire sur la condition autochtone comparée.
  • Conférence-midi : « Changement climatique et revendications territoriales du peuple Inuit » par Konstantia Koutouki, professeure à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 25 février 2010.   
  • Élaboration en cours d’un inventaire systématique des régimes juridiques de protection environnementale applicables à la région du Nunavik et une réflexion sur les développements et les moyens de renforcement de ces régimes, en tenant compte des transformations des économies nordiques et des impératifs du développement durable. 
  • Travaux de recherche sur les impacts géopolitiques de l’ouverture du Passage du Nord-Ouest à la navigation (2006-2008), dans le cadre d’une recherche d’équipe (CRSH, dir. par Frédéric Lasserre). Plus particulièrement, cette recherche se penchait les revendications de souveraineté du Canada dans l’Arctique et les aspects juridiques de la protection de l’environnement susceptibles d’influer sur le développement des activités internationales et nationales dans l’Arctique libre de glace. 
  • Depuis 1999, la titulaire de la CRCDE est membre du Comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK), créé en vertu de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ). Ce Comité a pour mandat de surveiller l’application des lois et réglementations environnementales sur le territoire du Nunavik et de recommander des modifications et de conseiller les gouvernements fédéral, provincial et Inuit (Makivik). Elle a co-présidé le CCEK en 2002-2003 et 2006-2007.
  • Responsable du volet « droit de l’environnement » du projet de recherche intitulé Sustainable Development in the Arctic: Conditions for Food Security (CRSH/ grands travaux de recherche concertée)

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Environnementale

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