CRCDE
 

Événements

 
25 Mars 2013
Les 25 et 26 mars 2013, à la salle 2320-2330 du Pavillon Gene-H.-Kruger, à l'Université Laval se tiendra le 9e colloque étudiant intitulé Générations futures recherchent planète : réflexions multidisciplinaires pour une meilleure gestion des ressources. Cet événement est organisé par le comité étudiant de l'Institut EDS, partenaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'... En savoir plus
 
20 Mars 2013
Le Centre québécois du droit de l'environnement (CQDE), un partenaire de la CRCDE, organise conjointement avec Réseau Environnement une journée sur le droit de l'environnement au Québec, le mercredi 20 mars 2013. Ce colloque unique, qui aura lieu au lors du Salon AMERICANA 2013 au Palais des Congrès de Montréal, réunit certains des experts les plus qualifiés en... En savoir plus
 
19 Mars 2013
Mardi 19 mars 2013 à 12h à l'auditorium Jean-Paul Tardif, Pavillon La Laurentienne, Université Laval Conférence Gestion de l'eau : source de conflits ou de coopération? Avec Frédéric Lasserre, professeur au Département de géographie à l'Université Laval Présentée par l'Institut EDS, partenaire de la CRCDE, et co-organisée avec les AmiEs de la Terre de Québec
 
7 Mars 2013
CONFÉRENCE-MIDI:  par Mme Mathilde Boutonnet, maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille et bénéficiaire de la Chaire CNRS droit de l’environnement. La conférence doit être remise à une date qui sera annoncée ultérieurement. En effet, des circonstances hors de notre contrôle retiennent notre conférencière à l’étranger.  Nous sommes... En savoir plus
 
28 Février 2013
CONFÉRENCE MIDI : par Me Jean Baril, avocat spécialisé en droit de l’environnement, administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens ». Date: le jeudi 28 février, de 11h30 à 13h Lieu: salle 3A, Pavillon Charles-De Koninck, Université Laval Le Québec a modifié en 1978 sa Loi sur... En savoir plus
 
31 Janvier 2013
La Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement organise un colloque dans le cadre du 81e congrès de l'Acfas, qui aura lieu à l'Université Laval, à Québec, du 6 au 10 mai 2013. - L'APPEL À COMMUNICATIONS EST TERMINÉ - Le colloque, intitulé La Loi sur la qualité de l’environnement a 40 ans : genèse, transformations et avenir, réunira, le 9 mai 2013, des... En savoir plus
 
8 Novembre 2012
CONFÉRENCE MIDI : par Norbert Foulquier, professeur de droit public à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, co-directeur du laboratoire SERDEAUT (Sorbonne - Études et Recherches en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Tourisme) Le gaz de schiste en France. La loi du 13 juillet 2011 interdisant l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides... En savoir plus
 
9 Février 2012
CONFÉRENCE DANS LE CADRE DE RIO+20 : Par Scott Vaughan, Commissaire à l'environnement et au développement durable du Canada, et Marie-Pierre Daigle, Directrice nationale de l'initiative Ensemble vers le Sommet. Date : Jeudi 9 février 2012, de 19h à 21h30 Lieu : Amphithéâtre Hydro-Québec, Pavillon Desjardins, Université Laval Organisée par l'Institut... En savoir plus
 
26 Janvier 2012
CONFÉRENCE MIDI : Par Sophie Thériault Professeure adjointe à la Faculté de droit, Section de droit civil, Université d'Ottawa Avocate Date : Jeudi 26 janvier 2012 de 11h30 à 13h Lieu : Salle 2419, Pavillon Charles De Koninck, Université Laval Organisée par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, en partenariat avec l'Institut des... En savoir plus
 
17 Novembre 2011
CONFÉRENCE MIDI: Par Jean Baril Doctorant à la Faculté de droit de l'Université Laval Administrateur du Centre québécois du droit de l'environnement Avocat et auteur du livre Le BAPE devant les citoyens (2006) Date : Jeudi 17 novembre 2011 de 11h30 à 13h Lieu : Salle 2419, Pavillon Charles De Koninck, Université Laval Organisée par la Chaire de recherche du... En savoir plus
 

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Environnementale

14 Février 2018
Début de la consultation publique sur les projets de règlements nécessaires à l'application de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement
8 Février 2018
Projet de Loi C-69 Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois
31 Janvier 2018
Projet de règlement sur les les Règles de procédure du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
13 Décembre 2017
Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement
13 Septembre 2017
Règlement sur la procédure de sélection des personnes aptes à être nommées membres du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
 
 

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