CRCDE
 

Nouvelles et événements

 
21 Avril 2017
Type : Nouvelle
Stéphanie Roy, doctorante et étudiante-chercheure à la CRCDE, participera, le 21 avril prochain, à la demi-journée d'étude des rencontres de 2e et 3e cycle qui se tiendra au local 2419 du Pavillon De Koninck. Son intervention portera sur la théorie de l'État fiduciaire en matière environnementale: vers une redéfinition des obligations de l'État. Voici un résumé de sa communication:... En savoir plus
 
23 Mars 2017
Type : Nouvelle
Plus de 44 après l’entrée en vigueur de la LQE, le projet de loi visant la réforme de la Loi sur la qualité de l’environnement afin de notamment moderniser le régime d’autorisation environnementale et réformer la gouvernance du Fonds vert. Ce projet est le fruit de trois années de travail et de consultations avec la population, les initiateurs de projets, les municipalités et des représentants... En savoir plus
 
17 Février 2017
Type : Nouvelle
La titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, la professeure Paule Halley, a participé, le 17 février dernier, au colloque annuel de CentrEau. Au menu, des conférences portant notamment sur la protection des sources d'eau potable, la règlementation des eaux usées et les impacts environnementaux, les services écologiques de l’eau et l'exploitation des ressources... En savoir plus
 
3 Février 2017
Type : Nouvelle
Le 2 février dernier se tenait une table-ronde réunissant Sophie Lavallée, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, Géraud de Lassus Saint-Geniès, chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval et directeur adjoint de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, et Maurice Arbour, professeur associé à la Faculté... En savoir plus
 
20 Janvier 2017
Type : Nouvelle
Le vendredi 20 janvier 2017, la titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, la professeure Paule Halley, a participé à une table ronde d'experts organisée par l'OCDE en partenariat avec Environnement Canada dans le cadre du troisième examen des performances environnementales du Canada que réalise actuellement l'OCDE.  Cette table ronde a été l... En savoir plus
 
20 Décembre 2016
Type : Nouvelle
Stéphanie Roy, récipiendaire du prix Michel-Robert 2015 de l'Association du Barreau canadien, Division du Québec et étudiante-chercheure à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, publie son mémoire de maîtrise "La responsabilité civile en cas de déversement d'hydrocarbures : l'exemple Old Harry" aux éditions Yvon Blais. Résumé Old Harry est un gisement d'hydrocarbures... En savoir plus
 
14 Décembre 2016
Type : Nouvelle
Chaque année, la Chancellerie des universités de Paris distribue des prix de thèse honorifiques en droit et en sciences économiques. Le prix Levy Ullmann récompense des travaux en droit comparé ancien ou moderne. Géraud Géraud de Lassus Saint-Geniès a été récompensé du Prix honorifique "Levy-Ullmann" de l'édition 2016 pour sa thèse de doctorat « Le principe d'intégration dans la lutte... En savoir plus
 
1 Décembre 2016
Type : Nouvelle
Chaque session d'automne et d'hiver, des bourses de rédaction de thèse de doctorat de 5000$ sont remises aux meilleurs étudiants inscrits au doctorat en droit de l'Université Laval. En décembre 2016, Lynda Hubert Ta s'est vue récompensée de cette distinction de la Faculté de droit de l'Université Laval. Toutes nos félicitations et nous lui souhaitons bonne chance dans la rédaction de sa... En savoir plus
 
29 Novembre 2016
Type : Nouvelle
  La Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sera en commission parlementaire le 29 novembre en après-midi dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 102, Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives... En savoir plus
 
23 Novembre 2016
Type : Nouvelle
Jean Baril, doctorant de la Faculté de droit de l'université Laval et chercheur associé à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, a écrit un texte dans le journal le Devoir portant sur le projet de loi 102, lequel faisait l'objet de consultations particulières et d'auditions publiques à la Commission des transports et de l'environnement de l'Assemblée nationale. http://... En savoir plus

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Environnementale

6 Juin 2018
La version administrative des projets de règlements sur les hydrocarbures
19 Mars 2018
Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2018 intitulé «Les solutions fondées sur la nature pour la gestion de l’eau»
14 Mars 2018
Le Tribunal de l’UE annule la décision par laquelle la Commission a rejeté une demande visant à obtenir le réexamen de l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié
15 Février 2018
Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale
14 Février 2018
Début de la consultation publique sur les projets de règlements nécessaires à l'application de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement
 
 

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