CRCDE
 

Nouvelles et événements

 
15 Septembre 2015
Type : Nouvelle
Paule Halley, titulaire de la CRCDE, et Aurélie-Zia Gakwaya, chercheure associée à la CRCDE, ont participé le 15 septembre aux consultations sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement », qui ont débuté le 31 août. Tenues par la Commission des transports et de l'environnement, ces auditions ont permis à divers... En savoir plus
 
31 Août 2015
Type : Nouvelle
La Commission des transports et de l'environnement a commencé aujourd'hui les consultations sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement ». Elles se poursuivront jusqu'au mardi 15 septembre 2015. Vous pouvez consulter l'horaire détaillé des auditions. Divers groupes sont intervenus le 31 août, dont le Barreau du... En savoir plus
 
24 Août 2015
Type : Nouvelle
L’Association Canadienne Droit et Société a décerné, le 3 juin dernier à Ottawa, le prix 2015 de l’ACDS pour le meilleur essai étudiant (mention honorable) à la doctorante Cindy Gagnon. Cette distinction vise à souligner la grande qualité de son texte intitulé « L’instauration du Programme des travailleurs agricoles saisonniers (PTAS) : Les pratiques canadiennes remises en question sous l’... En savoir plus
 
31 Juillet 2015
Type : Nouvelle
C'est avec plaisir et intérêt que nous partageons un article d'une étudiante graduée de la Chaire, Chancia Plaine, publié par l'Institut Afrique Monde. Toutes nos félicitations! Vers un nouvel accord sur le climat: le mécanisme de la réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts (REDD) dans les pays du bassin du Congo Résumé La Réduction des Emissions... En savoir plus
 
24 Mars 2015
Type : Nouvelle
La Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement et la direction des études de 2e et de 3e cycles vous invitent à assister à la soutenance de thèse de doctorat de monsieur Géraud de Lassus Saint-Geniès au cours de laquelle l’étudiant exposera son projet de recherche intitulé « La prise en compte des aspects économiques du défi climatique dans le régime juridique... En savoir plus
 
28 Janvier 2015
Type : Nouvelle
À l'occasion des Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020, François Anctil, directeur de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, et Paule Halley, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, ont participé à la Commission des transports et de l'... En savoir plus
 
16 Décembre 2014
Type : Nouvelle
Le rapport du BAPE sur Les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent est maintenant public. Comme l'indique le BAPE dans son communiqué, " la pertinence du déploiement de l’industrie au Québec, en cohérence avec les principes inscrits dans la Loi sur le développement durable, devrait être déterminée sur la base des... En savoir plus
 
28 Novembre 2014
Type : Nouvelle
À l'occasion de la Cérémonie de remise des bourses d'excellence de la Faculté de droit, plusieurs étudiantes membres de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement ont été honorées. Cindy Gagnon a reçu la Bourse de leadership et de développement durable, une bourse de 10 000 $ pour son leadership, son engagement et ses réalisations sur le plan social et professionnel, ainsi... En savoir plus
 
21 Novembre 2014
Type : Nouvelle
L'Institut de la francophonie pour le développement durable, qui fait partie de l'Organisation internationale de la francophonie, publie trimestriellement la revue Liaison Énergie-Francophonie. Paule Halley, titulaire de la Chaire de recherche en droit de l'environnement, a été invitée à faire partie du comité éditorial du dernier numéro, intitulé "Pas à pas vers une justice environnementale" à... En savoir plus
 
5 Novembre 2014
Type : Nouvelle
Dans le contexte de l'installation possible d'un port pétrolier à Cacouna, le droit de l'environnement est sous les feux de la rampe. Paule Halley, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, a accordé une entrevue au Soleil Article publié dans Le Soleil, 5 novembre 2014 Droit de l'environnement: protéger ce qu'il nous reste Selon Paule Halley,... En savoir plus

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Environnementale

6 Juin 2018
La version administrative des projets de règlements sur les hydrocarbures
19 Mars 2018
Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2018 intitulé «Les solutions fondées sur la nature pour la gestion de l’eau»
14 Mars 2018
Le Tribunal de l’UE annule la décision par laquelle la Commission a rejeté une demande visant à obtenir le réexamen de l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié
15 Février 2018
Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale
14 Février 2018
Début de la consultation publique sur les projets de règlements nécessaires à l'application de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement
 
 

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