CRCDE
 

Participation publique

 

La CRCDE s’intéresse aux défis de la participation du public sous l’angle dynamique du développement durable. La CRCDE tente de voir comment le BAPE et la procédure d’évaluation environnementale peuvent continuer à jouer un rôle structurant dans le nouveau droit du développement durable, à l’instar du rôle novateur joué lors de leur création en 1978. Sur ces aspects, la CRCDE a instigué un dialogue productif avec différents intervenants en environnement (élus, fonctionnaires, industriels, société civile, chercheurs d’autres disciplines) tout en faisant rayonner ses résultats de recherche hors des murs de l’Université.

Quelques résultats

  • Colloque Le procès environnemental : de l’intérêt à agir en justice au lien causal : quels défis, quelles perspectives d’avenir?, Université Laval, 23 septembre 2016.
  • Conférence-midi Regards croisés sur la notion de justice environnementale, Martin Dumas, professeur à la Faculté des sciences sociales et Directeur de la Chaire Marcelle-Mallet, en collaboration avec la Chaire Marcelle-Mallet sur la culture philanthropique et l’Institut EDS, Université Laval, 14 juin 2016.
  • Conférence-midi Les droits de l’homme, l’environnement et la protection constitutionnelle, Marie-Anne Cohendet, professeure à l’école de droit de la Sorbonne, directrice de l’École doctorale de droit, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, Université Laval, 30 mars 2016.

  • Conférence Retour sur la COP21, Géraud de Lassus St-Geniès, directeur adjoint de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval; Claude Audet-Robitaille, coordonnatrice aux changements climatiques et au développement durable, Direction des organisations internationales et des enjeux globaux du Ministère des Relations internationales et de la Francophonie; Blandine Barreau, chargée de mission Atténuation, Négociations climat internationales, Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie; Alain Bourque, directeur général d'Ouranos; et Guy Debailleul, professeur titulaire au Département d’économie agroalimentaire et des sciences de la consommation, en collaboration avec l’Institut EDS et la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, Université Laval, 2 février 2016.

  • Conférence Que devons-nous attendre des négociations de la COP21?, Nathalie Barrette, professeure titulaire au Département de géographie de l'Université Laval, Géraud de Lassus St-Geniès, directeur adjoint de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval, et Hugo Séguin, chargé de cours à l'École de politique appliquée de l'Université de Sherbrooke, en collaboration avec la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie et l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société (Institut EDS), Université Laval, 17 novembre 2015.

  • Table ronde Droits des générations futures, Déclaration universelle des droits de l'humanité, enjeux énergétiques et socio-anthropologiques : Nouveaux regards sur le Sommet de Paris sur le climat, Émilie Gaillard, maître de conférences en droit privé à l'Université de Caen Basse-Normandie, Frédérick Lemarchand, maître de conférences en sociologie et co-responsable du Pôle risque (MRSH) de l'Université de Caen Basse-Normandie, Michelle Dobré, professeure de sociologie à l'Université de Caen Basse-Normandie, et Laurent Jammes, ingénieur, associé et directeur général d'Actys et enseignant à l'Université de Caen Basse-Normandie, Université Laval, 9 octobre 2015.

  • Conférence Mieux communiquer les changements climatiques: est-ce possible?, Henri Assogba, professeur de communication à l’Université Laval, Étienne LeBlanc, journaliste à Radio-Canada, et Pierre Gosselin, médecin à l’Institut national de santé publique du Québec, présentée en collaboration avec l’Institut EDS, Université Laval, 5 octobre 2015.

  • Conférence-midi, Droits humains et activité économique : Asymétrie des relations et enjeux de régulation et de légitimité dans le secteur minier à l’échelle internationale, Bonnie Campbell, professeure au Département de science politique de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM, Université Laval, 20 novembre 2014.

  • Conférence-midi L'information environnementale et ses implications pour les particuliers et les entreprises, par François Guy Trébulle, Directeur de l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Université Laval, 16 octobre 2014.
  • Conférence-midi Acceptabilité sociale des projets : dynamiques, attitudes et démocratie participative, par Corinne Gendron, avocate, titulaire de la Chaire de responsabilité sociale et de développement durable, et professeure au département de Stratégie et responsabilité sociale et environnementale de l'École des sciences de la gestion de l'UQAM,en partenariat avec l’Institut EDS, Université Laval, 17 avril 2014.
  • Table ronde Quels recours en justice pour les victimes du changement climatique?, animée par Paule Halley, avec Karine Péloffy, avocate, membre du comité exécutif du Centre québécois du droit de l’environnement, et Daniel Turp, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et initiateur du recours contre le gouvernement fédéral pour le retrait du Protocole de Kyoto, Université Laval, 10 avril 2014.
  • Table ronde Quelle gouvernance pour le climat? Regards croisés sur la place des divers acteurs dans la lutte contre les changements climatiques, avec Géraud De Lassus Saint-Geniès, chargé de cours et doctorant à l’Université Laval, Vincent Royer, expert des négociations climatiques au ministère des Relations internationales, de la Francophonie et du Commerce extérieur, Jean Nolet, président d’ÉcoRessources et Hugo Séguin, chercheur associé au CÉRIUM et chargé de cours à l’Université de Sherbrooke, Université Laval, 30 janvier 2014.
  • Conférence-midi Où vont les négociations climatiques? Changements climatiques : les enjeux des négociations internationales, par Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, Directrice du Centre d'Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC) à Aix-Marseille Université et professeure spécialisée en droit de l’environnement, Université Laval, 8 octobre 2013.
  • Conférence-midi Gestion de la pollution de l'air au Canada et changements climatiques. Quels enjeux?, par André Bélisle, président et cofondateur de l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA), Université Laval, 11 avril 2013.
  • Conférence-midi Droit d'accès à l'information environnementale au Québec : le cas du gaz de schiste, par Jean Baril, avocat spécialisé en droit de l’environnement, administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE),  Université Laval, 28 février 2013.
  • Conférence dans le cadre de Rio +20, Monsieur Scott Vaughan, Commissaire à l’environnement et au développement durable du Canada, et Madame Marie-Pierre Daigle, Directrice nationale de l’Initiative Ensemble vers le Sommet, Université Laval, Québec, 9 février 2012.
  • Conférence-midi Des citoyens et des mines : regards croisés sur les réformes du droit minier au Québec et en Ontario, par Sophie Thériault, professeure adjointe à la Faculté de droit, Université d’Ottawa, Université Laval, Québec, 26 janvier 2012.
  • Conférence Rio + 20 : quel engagement des juristes et de la société civile?, par Me Jean Baril, Centre québécois du droit de l'environnement, Université Laval, Québec, 17 novembre 2011.
  • Conférence-midi  Quelle évaluation environnementale pour les gaz de schiste?, par Jean Baril, doctorant à la Faculté de droit de l'université Laval, étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement, avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens », 21 octobre 2010.
  • Université d'été sur la participation publique et le développement durable du 22 au 27 août 2010.  Cette Université d'été était à la fois un séminaire intensif de deuxième cycle (3 crédits) et une activité de formation continue rassemblant près d'une vingtaine d'experts nationaux et internationaux de la participation publique et du développement durable  Pour plus de détails
  • Atelier sur la participation publique, 14 novembre 2009. La participation publique au Québec : Quels enjeux pour les groupes environnementaux? Cet atelier regroupant les principaux groupes environnementaux du Québec et des étudiants gradués qui travaillent sur la question de la participation publique visait à permettre la discussion la plus large possible autour de questions d’actualités comme le BAPE et la procédure d’évaluation environnementale québécoise.
  • Conférence-midi  La Convention d'Aarhus: un instrument universel de démocratie environnementale, par Michel Prieur, président du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement, vice-Président de la Commission droit de l'environnement de l'UICN, professeur émérite à l'Université de Limoges, directeur scientifique du CRIDEAU, doyen Honoraire de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de LIMOGES, 14 octobre 2009. 
  • Conférence-midi Le Grenelle de l'environnement en France : Action publique et nouveaux modèles de participation publique, par Madame Catherine Ribot, professeure de droit public à la Faculté de droit de Montpellier et directrice du CREAM, 3 décembre 2008.

Travaux dirigés par P. Halley qui ont été primés :

  • TREMBLAY, Aude (dépôt final: 10/2006)  
    « Participation publique et évaluation environnementale transfrontière au Canada: Transcender les frontières par le droit »
    Prix spécial du GRIDAUH pour le mémoire (Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Université Paris I)
    Tableau d’honneur du doyen de la Faculté des études supérieures.
  • BARIL, Jean (dépôt final:10/2006)  
    « Bureau d’audiences publiques sur l’environnement et le développement durable : de simple rouage d’une procédure d’autorisation de projet à un véritable organisme de planification environnementale »
    Médaille de l'Assemblée nationale du Québec et 1er Prix de la Fondation Jean-Charles Bonenfant (catégorie mémoire)
    Tableau d’honneur du doyen de la Faculté des études supérieures

Veille
Environnementale

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