CRCDE
 

Publications

 
 
"L’accès à la justice en matière d’environnement en droit québécois et canadien"
Paule Halley
Dans Julien Bétaille (dir.), Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, 2016, 341-358.  
 
Mémoire sur le projet de loi 102 "Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert"
Paule Halley et Aurélie-Zia Gakwaya
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le projet de loi 102 "Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le...
 
Que nous apprend l'évolution du système juridique canadien encadrant la forêt au Canada sur la gouvernance des ressources naturelles et leur mise en valeur?
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
La mise en valeur durable des ressources naturelles du Canada revêt une importance cruciale pour un avenir prospère. Elle constitue l’un des principaux défis que le pays devra relever, dans un...
 
Les ententes sur les répercussions et les avantages et la gouvernance locale des ressources naturelles au Canada
Paule HALLEY
dans M. Hautereau-Boutonnet (dir.), Le contrat et l'environnement, Bruylant, Bruxelles, 2015, 41-68. En savoir plus
 
La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest
Sessinou Émile HOUEDANOU
Études africaines, Éditions L'Harmattan, 2015, 236 p. «  La gestion transfrontalière des forêts en Afrique de l’Ouest » fait une analyse critique des mécanismes juridique et...
 
Mémoire sur le Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement »
Paule HALLEY et Aurélie-Zia GAKWAYA
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le Livre vert Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la...
 
Les mesures de suivi de la conformité et d’application de la loi environnementale : l’expérience canadienne
Paule HALLEY
(2014) Revue Africaine de droit de l’environnement 53-66.
 
La protection de la loi contre les poursuites-bâillons
Paule HALLEY
Liaison Énergie-Francophonie numéro 98 - 3e trimestre 2014, Institut de la Francophonie pour le développement durable, p. 77-78. Disponible en ligne
 
Le droit à l’eau au Bénin
Sessinou Émile HOUEDANOU
Liaison Énergie-Francophonie numéro 98 - 3e trimestre 2014, Institut de la Francophonie pour le développement durable, p. 37-40. Disponible en ligne
 
La gestion locale des ressources naturelles à Madagascar
Lynda HUBERT TA
Liaison Énergie-Francophonie numéro 98 - 3e trimestre 2014, Institut de la Francophonie pour le développement durable, p. 87-90. Disponible en ligne

Pages

Veille
Environnementale

24 Juin 2017
Vers un Pacte mondial pour l’environnement : Agir pour la planète, agir par le droit
15 Mai 2017
Rapport du comité d'experts sur la modernisation de l'Office National de l'Énergie
2 Mai 2017
Adoption des sources d'énergie renouvelable au Canada Analyse des marchés de l'énergie Mai 2017
1 Mai 2017
Le caribou migrateur du Québec est «en voie de disparition»
24 Avril 2017
Sables bitumineux: une méthode plus précise pour mesurer les émissions de COV
 
 

Conception : Inès Cheniour. Réalisation : Centre de services en TI et en pédagogie (CSTIP). Tous droits réservés. © 2014 Université Laval

Panneau d'administration