CRCDE
 

Publications

 
 
Les ententes sur les répercussions et les avantages
Paule HALLEY
« Le contrat et l’environnement. Regards comparatistes », Université Aix-Marseille, 4 octobre 2013.
 
Loi sur le développement durable du Québec
Paule HALLEY et Pierre-Olivier DESMARCHAIS
dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit public », Droit de l’environnement, fasc. 7, Montréal, LexisNexis, Canada, 2013, feuilles mobiles, 57 p.
 
Panorama et typologie des risques environnementaux
Paule HALLEY
« École d'été sur la construction du risque international », Bordeaux, 7 juin 2013.
 
Pourquoi un tiers indépendant pour la participation publique? Le modèle BAPE en discussion
Paule HALLEY
Table-ronde, Congrès annuel de l’Association québécoise de science politique, Montréal,  29 mai 2013.
 
Les 40 ans de la Loi sur la qualité de l'environnement : genèse, transformations et avenir
Paule HALLEY
« Les 40 ans de la LQE », 81e congrès de l’Acfas, Québec, 9 mai 2013.
 
Élaboration de propositions d’encadrement législatif et de gouvernance en matière d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
Élaboration de propositions d’encadrement législatif et de gouvernance en matière d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de...
 
La réglementation canadienne des OGM destinés à l’alimentation et à l’agriculture
Paule HALLEY et Sonya MORALES
dans M. Deguergue et C. Moiroud (dir.) Les OGM en questions : Sciences, politique et droit, Paris, Publications de la Sorbonne, 2013, 87-109.
 
Le droit international peut-il sauver les dernières forêts de la planète?
Quênida DE REZENDE MENEZES
Le droit international peut-il sauver les dernières forêts de la planète?, Paris, L’Harmattan, 2013, 274 p. Un mémoire développé et rédigé par Quênida de Rezende Menezes sous la...
 
La législation québécoise concernant l’industrie du gaz de schiste
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
La législation québécoise concernant l’industrie du gaz de schiste, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, décembre 2012. Consulter le document...
 
JurisClasseur - Droit de l’environnement
Paule HALLEY et Hugo TREMBLAY (conseillers éditoriaux)
coll. « Droit public », JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis Canada, 2012, feuilles mobiles. Fruit de la collaboration d'une prestigieuse équipe d'auteurs, l'...

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Environnementale

13 Septembre 2017
Règlement sur la procédure de sélection des personnes aptes à être nommées membres du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
31 Août 2017
Un réchauffement d’un seul degré bouleverserait l’écosystème de l’Antarctique
23 Août 2017
Amazonie: des millions d'hectares ouverts à l'exploitation minière
24 Juillet 2017
De retardataire à chef de file? L'intérêt renouvelé du Canada pour la protection de la nature pourrait donner des résultats
24 Juin 2017
Vers un Pacte mondial pour l’environnement : Agir pour la planète, agir par le droit
 
 

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