CRCDE
 

Publications

 
 
Les ententes sur les répercussions et les avantages et la gouvernance locale des ressources naturelles au Canada
Paule Halley
dans M. Hautereau-Boutonnet (dir.), Le contrat et l'environnement, Bruylant, Bruxelles, 2015, 41-68. https://www.larciergroup.com/fr/le-contrat-et-l-environnement-2015-9782802749547.html...
 
L’accès à la justice en matière d’environnement en droit québécois, canadien et nord-américain
Paule Halley
L’accès à la justice en matière d’environnement en droit québécois, canadien et nord-américain, « Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement », Colloque annuel de la Société...
 
Le devoir de protéger l’environnement et la prise de décision relative aux risques acceptables
Paule Halley
Le devoir de protéger l’environnement et la prise de décision relative aux risques acceptables, Rencontre juridique franco-québécoise : Environnement-Énergie-Santé « Regards croisés autour du...
 
Table ronde sur les Mondes du froid
Paule Halley
Table ronde sur les Mondes du froid, Dynamiques sociales et changement climatique, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 28 octobre 2015.
 
Le devoir de protéger l’environnement et les autorisations environnementales
Paule Halley
Le devoir de protéger l’environnement et les autorisations environnementales, Colloque « La modernisation des autorisations environnementales : Défis et opportunités de progrès en matière de...
 
Mémoire sur le Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement »
Paule Halley et Aurélie-Zia Gakwaya
Mémoire préparé et présenté par la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement sur le Livre vert « Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’...
 
Quel avenir pour le gaz de schiste? Expériences québécoise et comparées
Paule Halley
Quel avenir pour le gaz de schiste? Expériences québécoise et comparées, Centre interdisciplinaire de recherche et de développement international et société, Université du Québec à Montréal, Montréal...
 
LQE + 40 : avancés, hésitations et avenir
Paule Halley
LQE + 40 : avancés, hésitations et avenir, « La loi sur la qualité de l’environnement (LQE), d’hier à demain », Conférence annuelle Réseau Environnement, Québec, 5 février 2015.
 
Les mesures de suivi de la conformité et d’application de la loi environnementale : l’expérience canadienne
Paule Halley
(2014) Revue Africaine de droit de l’environnement 53-66.
 
L’infraction environnementale et la preuve de la pollution
Paule Halley
L’infraction environnementale et la preuve de la pollution, « 54e Forum science environnement – La criminalistique environnementale : sur la piste des contaminants », Québec, 3 décembre...

Pages

Veille
Environnementale

6 Juin 2018
La version administrative des projets de règlements sur les hydrocarbures
19 Mars 2018
Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2018 intitulé «Les solutions fondées sur la nature pour la gestion de l’eau»
14 Mars 2018
Le Tribunal de l’UE annule la décision par laquelle la Commission a rejeté une demande visant à obtenir le réexamen de l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié
15 Février 2018
Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale
14 Février 2018
Début de la consultation publique sur les projets de règlements nécessaires à l'application de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement
 
 

Conception : Inès Cheniour. Réalisation : Centre de services en TI et en pédagogie (CSTIP). Tous droits réservés. © 2014 Université Laval

Panneau d'administration