CRCDE
 

Publications

 
 
L’environnement, notre patrimoine commun et son État-gardien : aspects juridiques nationaux, transnationaux et internationaux
Paule Halley (dir.)
Sous la direction de Paule Halley, L’environnement, notre patrimoine commun et son État-gardien : aspects juridiques nationaux, transnationaux et internationaux, Cowansville, Éditions Yvon...
 
Les réformes du droit de l’eau : un patrimoine commun et un État-gardien
Paule Halley et Christine Gagnon
dans P. Halley (dir), L’environnement, notre patrimoine commun et son État-gardien, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 225-252.
 
Le droit de l’eau au Québec : les réformes en cours et le rôle grandissant des municipalités
Paule Halley
Rencontres Champlain Montaigne, « Eau, villes et territoires : regards croisés et multidisciplinaires sur Québec, Bordeaux et leurs régions », Québec, 27 septembre 2012. Visionner...
 
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : New York
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : New York, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, août 2012...
 
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : Pennsylvanie
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : Pennsylvanie, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, août 2012...
 
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : France
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : France, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, août 2012....
 
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : Alberta
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : Alberta, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, août 2012...
 
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : Colombie-Britannique
Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste : Colombie-Britannique, Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec,...
 
Droit de l’environnement
Paule Halley et Hugo Tremblay (conseillers éditoriaux)
P. Halley et H. Tremblay, conseillers éditoriaux, Droit de l’environnement, coll. « Droit public », JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis Canada, 2012, feuilles mobiles. (26 contributions d’...
 
Sustainable Development and the Greening of Sovereignty in the Canadian Arctic
Paule Halley et Marie-Eve Mercier
dans C. Pelaudeix, A. Faure et R. Griffiths (éds), What Holds the Arctic Together?, Paris, L’Harmattan, 2012, 93-98.  

Pages

Veille
Environnementale

6 Juin 2018
La version administrative des projets de règlements sur les hydrocarbures
19 Mars 2018
Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2018 intitulé «Les solutions fondées sur la nature pour la gestion de l’eau»
14 Mars 2018
Le Tribunal de l’UE annule la décision par laquelle la Commission a rejeté une demande visant à obtenir le réexamen de l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié
15 Février 2018
Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale
14 Février 2018
Début de la consultation publique sur les projets de règlements nécessaires à l'application de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement
 
 

Conception : Inès Cheniour. Réalisation : Centre de services en TI et en pédagogie (CSTIP). Tous droits réservés. © 2014 Université Laval

Panneau d'administration