CRCDE
 

Publications

 
 
Les valeurs entrepreneuriales dans une perspective de développement durable en formation à l’enseignement professionnel et technique
Christine GAGNON et Richard GAGNON
3e Conférence internationale « Éducation, Économie et Société », Paris, 20-23 juillet 2011.
 
Le développement durable et la souveraineté dans l’Arctique
Paule HALLEY
39e Colloque annuel international de l’Association française d’études canadiennes, Montpellier, 15 juin 2011.
 
Protection de la ressource en eau et fiducie
Paule HALLEY
Colloque sur « L’État fiduciaire : perspectives croisées d’un concept innovant », Centre de recherche et d’études administratif de Montpellier, U. de...
 
Le droit québécois et canadien de l'eau et le changement climatique : risques hydriques et principe de précaution
Paule HALLEY et Syltiane Isabelle GOULET
dans A. AOUIJ MRAD (dir.) Quelles précautions, pour quels risques?, Tunis, Latrach Éditions, 2011, 289-311.
 
Légitimité des normes environnementales dans la gestion locale de la forêt à Madagascar
Marie-Hélène BÉRARD
(2011) 26 (1) Revue Canadienne Droit et société 89.
 
La reconnaissance de la condamnation in solidum pour les infestions nosocomiales
Coralie BONNIN
(Commentaires d’arrêt rendu par la Cour de cassation, civ. 1ère le 17 juin 2010), (2011) 4 Dalloz 283.
 
Les valeurs entrepreneuriales dans une perspective de développement durable en formation à l’enseignement professionnel et technique
Christine GAGNON et Richard GAGNON
dans G. Tchibozo (dir., Actes de la 3e conférence Internationale Éducation, Économie et société — Paris 2011, Strasbourg, Analytrics, 2011, 231-241.
 
L’obligation de consulter en droit de l’environnement et les perspectives du droit international
Paule HALLEY
Colloque sur « Les obligations juridiques de consultation des autorités publiques », Association du Barreau canadien, Québec, 27 mai 2011.
 
Environnement, eau et ressources naturelles
Paule HALLEY
dans JurisClasseur Québec, Droit constitutionnel, fasc. 18, Montréal, LexisNexis Canada, 2011, feuilles mobiles.
 
Mémoire sur le projet de loi intitulé "Loi modifiant la loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect"
Paule HALLEY
Mémoire préparé et présenté pour le Centre québécois du droit de l'environnement (CQDE) et le Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ) sur le projet...

Pages

Veille
Environnementale

13 Septembre 2017
Règlement sur la procédure de sélection des personnes aptes à être nommées membres du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
31 Août 2017
Un réchauffement d’un seul degré bouleverserait l’écosystème de l’Antarctique
23 Août 2017
Amazonie: des millions d'hectares ouverts à l'exploitation minière
24 Juillet 2017
De retardataire à chef de file? L'intérêt renouvelé du Canada pour la protection de la nature pourrait donner des résultats
24 Juin 2017
Vers un Pacte mondial pour l’environnement : Agir pour la planète, agir par le droit
 
 

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